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Marques déposées par THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1434486
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2007
Marque figurative de THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1987 par THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises), domicilié(e) Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2095011) - Antilles néerlandaises.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2095011) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2007.

THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : BUTTONMAGIC , CORVETTE , S THE SINGER COMPANY , MATCH-A-PATCH , COMPACT STEAM PRESS , TINY SERGER , SYMPHONIE , SERENADE , SAMBA


THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2095011) - Antilles néerlandaises


CABINET LAVOIX - (dossier no 2095011) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095011 - Publication au BOPI 1997-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Machines à coudre.